Mentions légales
Éditeur du site
Le site cvcdesign.fr est édité par :
CVC DESIGN, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 45 000 €
Siège social : 2 rue Marguerite Perey, 95150 Taverny — France
SIRET : 810 699 538 00031 — Code APE : 3320B
Immatriculée au RCS de Pontoise — TVA intracommunautaire : FR69 810 699 538
Directeur de la publication : William TOUITOU
Contact : contact@cvcdesign.fr
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — France
Téléphone : 1007
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, logo, charte graphique — est la propriété de CVC DESIGN, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de CVC DESIGN est interdite.
Les marques et appellations citées sur le site — Mitsubishi Electric, City Multi, QualiPAC, SNEFCCA, entre autres — sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Leur mention décrit les matériels que nous installons et les qualifications ou affiliations que nous détenons ; elle n'implique aucun autre lien.
Données personnelles
Ce site ne demande la création d'aucun compte et ne dépose aucun cookie publicitaire ni traceur tiers.
Si vous nous écrivez à contact@cvcdesign.fr, directement ou depuis le site, les informations transmises — votre adresse e-mail, votre message et ses pièces jointes — servent uniquement à vous répondre et à traiter votre demande. Elles ne sont ni cédées, ni revendues, ni utilisées pour de la prospection automatisée. Elles sont conservées le temps du traitement de la demande et des échanges qui en découlent.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des données qui vous concernent : il suffit de l'exercer par e-mail à contact@cvcdesign.fr. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).
Crédits photos
Les photographies publiées sur ce site proviennent des chantiers réalisés par CVC DESIGN.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
